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Marques déposées par la société VINCENT MOREAU
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VINCENT MOREAU, EARL

Numéro de dépôt :
4033163
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/09/2023
Marque en couleurs, figurative de VINCENT MOREAU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 septembre 2013 par la société VINCENT MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la société VINCENT MOREAU domicilié(e) GALUVAL, ROUTE DE RASTEAU - 84290 - CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 093 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCENT MOREAU, M. MOREAU VINCENT domicilié(e) GALUVAL, ROUTE DE RASTEAU - 84290 - CAIRANNE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033163.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 septembre 2023.

VINCENT MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : LA BÂTISSE ROUGE , LA BASTIDE ROUGE , La maison du douanier Le chais du douanier La cabane du douanier L'atelier du douanier , Honfleur Normandy Outlet


VINCENT MOREAU, EARL - GALUVAL, ROUTE DE RASTEAU - 84290 - CAIRANNE - France - SIREN 478093461


VINCENT MOREAU, M. MOREAU VINCENT - GALUVAL, ROUTE DE RASTEAU - 84290 - CAIRANNE - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.